Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAY
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL

Numéro de dépôt :
1062448
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAY

Déposée le 10 août 1978 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

La marque SPAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SPAY est expirée depuis le 10 août 1988.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , 80


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Inscription - Changement de dénomination n°30389 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30388 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°30387 - Publication au BOPI

Système à courants porteurs pour ligne téléphonique d'abonné.